Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMASK
M. Baratte (Paul)

Numéro de dépôt :
960262
Date de dépôt :
10/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AQUAMASK

Déposée le 10 septembre 1976 par monsieur Baratte (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUAMASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Baratte (Paul domicilié(e) 18, rue Volney, Paris. - France.

La marque AQUAMASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AQUAMASK est expirée depuis le 10 septembre 1986.

Baratte (Paul a également déposé les autres marques suivantes : BARATTE INTERNATIONAL , THERM O CRYSTALS , LOUIS XIV , PB , UNICA , LOUIS QUATORZE LQ , LOUIS QUATORZE LQ , UNICA , UNICA G. F , ANTI+STATIC


M. Baratte (Paul) - 18, rue Volney, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Compresses, appareils et instruments médicaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.